Jean-Charles Arnaud

De: Jean-Charles Arnaud
fromager-affineur à Poligny (Jura)
Objet:
président du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Remplace:M. Michel Prugue
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
president
JORFTEXT000027990288(source JORF)
nomination
25 Septembre 201325/09/2013
De: Arnaud (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou au conseil auxquels ils appartiennent
2°
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000025631184(source JORF)
nomination
05 Avril 201205/04/2012
De: Arnaud (Jean-Charles)
à Passenans (Jura)
Objet:
président du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000025388868(source JORF)
nomination
21 Février 201221/02/2012
De: Arnaud (Jean-Charles, Jules, René)
président-directeur général de société ; 32 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Défense et anciens combattants
Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
annees_activite_professionelle="32"
nomme_par="Ministère de l'espace rural, et de l'aménagement du territoire"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000022496905(source JORF)
nomination
14 Juillet 201014/07/2010
De: Jean-Charles Arnaud
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
2°
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000021924078(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jean-Charles Arnaud
Objet:
membres du conseil permanent de l'Institut national de l'origine et de la qualité
pour la durée de leur mandat au comité national ou conseil auxquels ils appartiennent
2°
représentants du Comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000466354(source JORF)
nomination
25 Avril 200725/04/2007
De: Jean-Charles Arnaud
Objet:
président du comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
president
JORFTEXT000000273594(source JORF)
nomination
11 Février 200711/02/2007
De: Arnaud (Jean-Charles)
à Poligny (Jura)
Objet:
président du comité national des produits laitiers de l'Institut national des appellations d'origine
Remplace:M. Goguely (Yves)
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
president
JORFTEXT000000804934(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Arnaud (Jean-Charles)
à Poligny (Jura)
Objet:
membres du comité national des produits laitiers
I. - Représentants des syndicats de défense des appellations d'origine contrôlées des produits laitiers
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000417080(source JORF)
nomination
03 Octobre 200303/10/2003
De: Arnaud (Jean-Charles)
président-directeur général d'une société agro-alimentaire ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998